L'information des patients est une composante incontournable de la pratique médicale.

Ce sujet connaît actuellement un regain d'actualité en raison des développements médicaux légaux et de la jurisprudence qui demande au médecin d'apporter la preuve qu'il a convenablement informé ses patients.

Avec les représentant du Sou Médical, nous avons réfléchi à cette question, guidés par trois préoccupations :

Sous quelle forme informer ?

Quel contenu donner à cette information ?

Comment apporter la preuve de l'information, le cas échéant ?

Sous quelle forme informer ?

Aucun document ne dispense de l'information orale donnée par le médecin. Celle-ci est essentielle et doit intervenir tant au moment de la demande d'échographie qu'au cours ou au décours de sa réalisation.

Si l'information trouve sa place à tout moment, à toute occasion, nous avons pensé qu'un écrit pouvait s'insérer à trois moments :

Lors de la demande d'échographie (prescription).

En salle d'attente (chez le clinicien et surtout lors de la réalisation de l'examen).

Sur la feuille de compte-rendu d'examen (note insérée ou jointe).

Nous nous sommes surtout attachés à définir un document "cadre", pouvant être remis à la mère (ou aux parents) mais aussi présenté sous forme d'affiche en salle d'attente.

Quel contenu donner à cette information ?

Le document que nous présentons peut être un soutien à l'information orale. Rédigé conjointement par des praticiens de terrain et des juristes spécialisés, son éventuel mérite est d'aborder, avec des mots choisis, l'ensemble des questions soulevées par la pratique échographique au cours de la grossesse.

Chacun peut, bien entendu, l'accommoder à sa manière.

Comment apporter la preuve de l'information, le cas échéant ?

Cette difficulté, capitale, n'était pas facile à résoudre.

Nous avons, d'un commun accord rejeté l'option d'un document signé, lourd, dramatisant et n'offrant pas de réelle opposabilité juridique.

Nous avons opté pour une proposition plus globale, permettant d'apporter un élément de preuve fort tout en contribuant à la pratique d'une échographie de qualité.

Le modèle proposé est donc constitué d'un document A4 présentant au recto un formulaire de demande d'échographie et au verso, le texte d'information. Dans la pratique, un tel document devrait favoriser les relations d'équipe entre les différents praticiens concernés. Transitant par la patiente elle-même, il lui offre toute possibilité d'information. Constituant une pièce du dossier médical, il est normalement conservé par le praticien qui effectue l'échographie.